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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
ALBRECHT, Patrick
1
BALNY, Philippe
1
BETH, Olivier
1
CRAVERO, Gérard
1
CREPEY, Georges
1
CUNIN, Patrick
1
DE SENNEVILLE, Gérard
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
3
ENVIRONNEMENT
3
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
EQUIPEMENTS
1
TRANSPORTS
1
Domaine
ORGANISATION DE L'ESPACE
7
Mot clé
TGV
1
agence d'urbanisme
1
aménagement de l'espace
1
aménagement du territoire
1
aménagement urbain
1
autoroute
1
aéroport international
1
bande
1
bruit
1
chasse
1
Année rapport
2010
1
2009
2
2008
1
2007
0
2006
1
2005
1
2004
0
2003
1
Année mise en ligne
2010
2
2009
2
2008
1
2007
1
2006
0
2005
1
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La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition
LAFITTE, Jean-Jacques
CRAVERO, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°006597-01
Accéder à la notice
Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française
WELLHOFF, François
ALBRECHT, Patrick
CUNIN, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007057-01
Accéder à la notice
Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
VERLHAC, Eric
BALNY, Philippe
BETH, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°005089-02
Accéder à la notice
Ours des Pyrénées : territoires de présence et gestion des populations
LAURENS, Denis
RIBIERE, Georges
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006322-01
Accéder à la notice
Le retour au droit commun des secteurs 1 et 2 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
DE SENNEVILLE, Gérard
PERNELLE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004632-01
Accéder à la notice
Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy
GENEVOIS, René
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004419-01
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Aménagement de la rocade L2 - Couverture du vallon de la Fourragère
CREPEY, Georges
GASTAUD, Jean-Pierre
LECOMTE, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2003
Mise en ligne: juil. 2008
Affaire n°004163-02
Accéder à la notice
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