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Audit du programme 135 « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat »
BELLUROT, Nadine

AUBEY-BERTHELOT, Catherine

PERRIN, Gilles

COQUELIN, Stéphane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°012681-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guadeloupe
BUISSON, Bernard

LE CAPITAINE, Edith
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013397-01
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Demain, je pourrai choisir d’habiter avec vous ! Rapport sur l'habitat inclusif, appui à MM. Denis Piveteau et Jacques Wolfrom
LE DIVENAH, Jean-Paul

LEPLAT, Claire

BLONDEL, Joël

KRIEPS, Laura
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2020 Mise en ligne: juin 2020 Affaire n°013026-01
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Extension de l'établissement public foncier de Lorraine à la région Grand Est
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2019 Mise en ligne: sept. 2024 Affaire n°012727-01
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La Chine à l'horizon 2030 - Etude prospective - Quelle place pour les entreprises françaises dans les secteurs du MEDDE et du METL ?
BENADON, Danielle

LEVY, Christian

CORTE, Jean-François

BELLIER, Michel

PERISSOL, Pierre-André

REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008369-01
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La production de logements sociaux en diffus, réalité et obstacles
MASSIN, Isabelle

PREVOT, Marc

TETART, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010 Mise en ligne: juil. 2010 Affaire n°007071-01
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Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM
DURANTHON, Jean-Philippe

LECOMTE, Chantal

VAULONT, Isabelle

AUSSOURD, Philippe

JAMET, Christian

PITIE, Christian

RENVOISE, François

WINTER, Laurent

CHOLLEY, François

VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007067-01
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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques
CREUCHET, Bertrand

GERARD, François

QUEVREMONT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°005976-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre. Rapport de synthèse
BESSON, Jean-Pierre

CARTIGNY, Jacques

CHOGNOT, André

DUMONT, Michel

DURAND, Jean

DURU, Bernard

GUIMBART, Philippe

JOIGNY, Michèle

KELIFA, Paul

LASSAIGNE, Yves

LENOEL, François

MARSAC, Alain

MASNIERES, Jean-Luc

MASSENET, Yves

MICHEL, Alain

PINAUD, Monique

PREVOT, Marc

ROMAN, José

SCHMITT, Mireille

STOREZ, Jean

VANDEWALLE, Bernadette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2008 Mise en ligne: déc. 2008 Affaire n°005164-01
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Le droit au logement opposable
CARTIGNY, Jacques

MASSIN, Isabelle

PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004825-01
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Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement
DE VINCENTI, Jean-Charles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: avr. 2006 Affaire n°004614-01
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Contribution au débat national sur l'énergie
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004139-01
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