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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
2
Thématique
CADRE JURIDIQUE
2
Domaine
AMENAGEMENT REGIONAL
1
EQUIPEMENT SPORTIF
1
LOISIR
1
MONTAGNE
1
Mot clé
aménagement de la montagne
1
bilan
1
centre de loisirs
1
contrôle
1
développement rural
1
développement économique
1
enquête
1
espace naturel
1
loi
1
montagne
1
Année rapport
2010
1
2009
0
2008
0
2007
0
2006
0
2005
0
2004
1
Année mise en ligne
2011
1
2010
0
2009
0
2008
0
2007
0
2006
0
2005
1
Résultats de recherche : - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Auteur: INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
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Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
CREUCHET, Bertrand
SARDAIS, Claude
PENEAU, Valérie
FRIEDRICH, Georges
LEBOURDAIS, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°007199-01
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Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques
WAUTERS, Alain
BLOT, Yvan
BROCHARD, François
CAMBO, Christian
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004364-01
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