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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
ALEXANDRE, Sylvie
1
ALLAIN, Yves-Marie
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DUBOST, Christian
1
FERLIN, Philippe
1
GAZEAU, Jean-Claude
1
HAVARD, Michel
1
JUFFE, Michel
1
LAVOUX, Thierry
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
Domaine
PLANIFICATION
3
Mot clé
évaluation
3
Année rapport
2019
1
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2009
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Année mise en ligne
2020
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2017
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2016
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Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: PLANIFICATION, Mot clé: évaluation
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude
HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°007119-01
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La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives
ALLAIN, Yves-Marie
JUFFE, Michel
LAVOUX, Thierry
ALEXANDRE, Sylvie
FERLIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007100-01
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Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales
LE COZ, Christian
PY, Michel
DUBOST, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2019
Mise en ligne: mars 2020
Affaire n°012747-01
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