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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
53
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
9
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
8
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
7
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
6
LENOEL, François
5
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
4
DE KORSAK, Bernard
4
HANUS, François
3
LHOSTIS, Alain
3
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
26
COLLECTIVITES TERRITORIALES
11
RESSOURCES - NUISANCES
11
CIRCULATION
9
ENVIRONNEMENT
9
HABITAT - LOGEMENT
9
TRANSPORTS
9
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
7
ECONOMIE
6
METHODES - TECHNIQUES
5
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
16
SERVICES DE L'ETAT
11
ECOLOGIE
7
FINANCEMENT
7
GEOGRAPHIE
5
TRANSPORT FERROVIAIRE
5
EAU
4
FINANCEMENT DU LOGEMENT
4
LITTORAL
4
POLLUTION
4
Mot clé
DDE
6
gestion
6
audit
5
prévention
5
coût
4
information
4
procédure
4
règlement
4
aménagement du territoire
3
construction
3
Année rapport
2006
41
2005
11
2004
2
Année mise en ligne
2006
54
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Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE - Contribution du CGPC aux travaux d'évaluation du CES de l'ANRU
DE KORSAK, Bernard
FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004788-01
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Le développement des ports de plaisance
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004977-01
Accéder à la notice
Aménagements à réaliser sur la RN 90 entre Albertville et Bourg-Saint-Maurice - 2ème volet : investissements à long terme postérieur à 2008
DUBOIS, Pascal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004586-02
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement
PIRON, Olivier
FREZAL, Sylvestre
MOUSSEAU, Monique
SCHRAMECK, Denis
SEYDOUX, Stéphanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004747-01
Accéder à la notice
Bicentenaire du CGPC - organisation et enseignements
CHANTEREAU, Pierre
GLASSON, Denis
LIBRAIRE, Elisabeth
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004814-01
Accéder à la notice
Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments
BROCHARD, Dominique
DUPAIGNE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2006
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004749-01
Accéder à la notice
La tarification sociale dans les transports urbains - La mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU
FEDOU, Daniel
LHOSTIS, Alain
SYLVESTRE, Gérard
RAYMOND, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: août 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004551-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France
CHAPULUT, Jean-Noël
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004624-01
Accéder à la notice
La prévention des inondations sur l'île de la Réunion et la programmation des travaux de protection
BALLAND, Pierre
LALANDE, Jean-Pierre
LAURENS, Denis
RAVARD, Jean-Louis
CASSAYRE, Yves
LAZERGES, Roland
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004608-01
Accéder à la notice
Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
FARRAN, Pierre
LECOMTE, Chantal
PEIGNE, Hubert
VIGNERON, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: sept. 2006
Affaire n°004601-01
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Mise en oeuvre en France du règlement REACH
BURDEAU, Michel
BOUVIER, Michel
GRIMOT, Marc
THIRIOT, Christian
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°006190-01
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L'évolution des rapports entre le Ministère de l'Equipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique
PIERRON, Paul
LOUDIERE, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004262-01
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Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude LIEBERMANN sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière
DESCOMBES, Guy
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: août 2006
Affaire n°004498-01
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Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés
LINET, Marcel
QUEVREMONT, Philippe
BARTHELEMY, François
LAZERGES, Roland
PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: sept. 2006
Affaire n°004532-01
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Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux
PREVOT, Marc
BONDAZ, Marianne
DE COUSTIN, Hélène
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004587-01
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La mise en oeuvre opérationnelle de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme
LINET, Marcel
SEGRETAIN-MAUREL, Mireille
DUCHENE, Rémi
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004719-01
Accéder à la notice
La préservation de la Voie Sacrée dans le département de la Meuse
LEVY, Francis
PERIGNON, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004611-01
Accéder à la notice
Evaluation de la TVA Sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable
BERNARD, Alain
VIELLE, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004802-01
Accéder à la notice
La gestion des estuaires dans une approche communautaire
ALLAIN, Yves-Marie
GENEVOIS, René
HELIAS, Annick
LE DORE, Francis
RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: août 2006
Affaire n°004484-01
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Prestations partagées d’Ingénierie Publique des Directions Départementales de l’Equipement (DDE) et des Directions Départementales de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF)
ANDARELLI, Catherine
LENOEL, François
CLOUD, François
LEGROUX, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: août 2006
Affaire n°004518-01
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Evolution de l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
COTTET, Jacky
DE SENNEVILLE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: sept. 2006
Affaire n°004564-01
Accéder à la notice
L'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine
PELLEGRIN, Jacques
DE SAINT PULGENT, Noël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004580-01
Accéder à la notice
Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France
ROUQUES, Gilles
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004494-01
Accéder à la notice
Méthodologie pour le suivi des recommandations résultant des évaluations de politiques publiques
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004723-01
Accéder à la notice
Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments"
BROCHARD, Dominique
HANUS, François
LEJEUNE, Daniel
MAUSS, Huguette
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004588-01
Accéder à la notice
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