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Auteur
LEMPEREUR, Thierry
4
Thématique
TRANSPORTS
4
CADRE JURIDIQUE
3
ENVIRONNEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
TRANSPORT AERIEN
4
DROIT
2
CLIMAT ET METEOROLOGIE
1
DEPLACEMENT
1
ENERGIE
1
POLLUTION
1
TRANSPORT DE PERSONNES
1
TRANSPORT FLUVIAL
1
TRANSPORT MARITIME
1
Mot clé
aéroport
3
droit communautaire
3
droit européen
2
règlement communautaire
2
transport aérien
2
DOM-TOM
1
accessibilité
1
aide médicale d'urgence
1
aide à la personne
1
assitance
1
Année rapport
2021
1
2020
0
2019
0
2018
0
2017
1
2016
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2015
1
Année mise en ligne
2022
1
2021
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2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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2015
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Résultats de recherche : - Auteur: LEMPEREUR, Thierry
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La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux - Article 81 de la loi d’orientation des mobilités
CAUDE, Geoffroy
LEMPEREUR, Thierry
AUVERLOT, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°013277-01
Accéder à la notice
Réglementation technique applicable sur les aéroports non soumis à la réglementation européenne
LEMPEREUR, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010569-01
Accéder à la notice
Prise en compte par le transport aérien du règlement européen n°1107/2006 concernant les droits des personnes handicapées et à mobilité réduite
LEMPEREUR, Thierry
ASSAILLY, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010607-01
Accéder à la notice
Application du règlement (UE) 965/2012 aux opérations des services médicaux d'urgence par hélicoptères. Conditions de mise en oeuvre
AUBAS, Jean-Michel
LEMPEREUR, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010268-01
Accéder à la notice
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