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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
8
Thématique
PAYSAGE
8
Domaine
FAUNE-FLORE
3
ACTIVITE ECONOMIQUE
2
AGRICULTURE
2
EAU
2
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
2
CARRIERE
1
DROIT
1
ECOLOGIE
1
MER
1
ORGANISATION
1
Mot clé
biodiversité
6
impact sur l'environnement
3
milieu naturel
3
audit
2
eau
2
fiscalité
2
gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
2
milieu aquatique
2
mise en oeuvre
2
police de l'eau
2
Année rapport
2017
5
2016
2
2015
0
2014
1
Année mise en ligne
2017
8
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2017, Thématique: PAYSAGE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît
CLEMENT, Denis
DE GALBERT, Michel
CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008883-01
Accéder à la notice
Mission d'expertise du projet d'extension de la carrière de quartz de Thédirac (Lot) : enjeux et recommandations
ARNOULD, Brigitte
FREMONT, Jean-Marc
MAGNE, Yves
PICARD, Robert
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010498-01
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Durabilité de l’huile de palme et des autres huiles végétales
AUBERT, Marie-Hélène
TALON, Michel-Régis
CHAMPANHET, François
BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010741-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines
LEBENTAL, Bruno
BOIZARD, Pascale
PERRIN, Thérèse
GUITTON, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°010146-04
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Évaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol
LAVARDE, Patrick
GUITTON, Jean-Luc
LESAFFRE, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010691-01
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Audit de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
PIPIEN, Gilles
GARCIN, Marie-Laure
GUITTON, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010634-01
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Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française
FOUQUET, Eric
COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°010069-01
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Préservation de l’élevage extensif, gestionnaire des milieux humides
GUERBER, François
AUBERT, Marie-Hélène
DEREIX, Charles
BRUGIERE-GARDE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010813-01
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