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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
Thématique
ECONOMIE
2
Domaine
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
2
Mot clé
biodiversité
2
fiscalité
2
impact sur l'environnement
2
affectation
1
agriculture durable
1
aire marine protégée
1
analyse économique
1
autorisation
1
biocarburant
1
code des douanes
1
Année rapport
2016
1
2015
0
2014
1
Année mise en ligne
2017
2
Résultats de recherche : - Thématique: ECONOMIE, Domaine: FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît
CLEMENT, Denis
DE GALBERT, Michel
CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008883-01
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Durabilité de l’huile de palme et des autres huiles végétales
AUBERT, Marie-Hélène
TALON, Michel-Régis
CHAMPANHET, François
BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010741-01
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