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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
BRODOVITCH, Michel
1
BRYAS, Jean-Jacques
1
DEBIESSE, Georges
1
DELACOURT, Marie-Ghislaine
1
HANUS, François
1
LAVOISIER, Alain
1
VAULONT, Isabelle
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
3
Domaine
DROIT
2
BATIMENT
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
MATERIAU
1
OUVRAGE D'ART
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
SITE TOURISTIQUE
1
Mot clé
architecture
1
code de la construction et de l'habitation
1
comité
1
construction
1
directive
1
droit de l'urbanisme
1
matériau
1
ministère équipement logement
1
monument historique
1
norme
1
Année rapport
2007
3
Année mise en ligne
2007
3
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2007, Thématique: CADRE JURIDIQUE
3 documents trouvés
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Faisabilité d'une procédure de protection de la Grande Arche
BRODOVITCH, Michel
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: mars 2007
Affaire n°004798-01
Accéder à la notice
Evaluation de la qualité juridique de l'action du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
DELACOURT, Marie-Ghislaine
LAVOISIER, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°004505-01
Accéder à la notice
Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») - Résultats acquis et perspectives
BRYAS, Jean-Jacques
DEBIESSE, Georges
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: sept. 2007
Affaire n°005107-01
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