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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
3
BADRE, Michel
2
BLAISE, Louis
2
CREUCHET, Bertrand
2
DURVILLE, Jean-Louis
2
HUET, Philippe
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
Thématique
AMENAGEMENT RURAL
4
RESSOURCES - NUISANCES
4
CADRE JURIDIQUE
3
ENVIRONNEMENT
3
SCIENCES DE LA TERRE
1
TOURISME - LOISIRS
1
Domaine
MONTAGNE
8
Mot clé
montagne
6
risques naturels
4
aménagement de la montagne
2
développement rural
2
loi
2
prévention
2
prévention des risques
2
sécurité
2
tourisme
2
travaux
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Risques d’origine glaciaire et périglaciaire - Eléments en soutien à un plan d’action
ROCHE, Pierre-Alain
LACROIX, Dominique
MAYET, Laurent
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)
Rapport: déc. 2022
Mise en ligne: août 2023
Affaire n°014441-01
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La restauration des terrains en montagne (RTM) - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques par les services RTM
DOUARD, Pascal
ARNOULD, Brigitte
DEMOLIS, Christian
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2016
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010240-01
Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne
STEINFELDER, Mauricette
DOIZELET, Marie-Pierre
KEGELART, Jean-Jacques
LALOT, Jean
CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: avr. 2014
Affaire n°008302-01
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Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne
CREUCHET, Bertrand
SARDAIS, Claude
PENEAU, Valérie
FRIEDRICH, Georges
LEBOURDAIS, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°007199-01
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Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation
BINET, Eric
BLAISE, Louis
DURIEZ, Jean-Louis
FEVRIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°006981-01
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Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?
BADRE, Michel
DURVILLE, Jean-Louis
HUET, Philippe
MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004469-01
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Le risque d'éboulement des ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?
BADRE, Michel
DURVILLE, Jean-Louis
HUET, Philippe
MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004317-01
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Réflexion sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles
BLAISE, Louis
WAUTERS, Alain
ROUSSEAU, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003964-01
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