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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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RESSOURCES - NUISANCES
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INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
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TRANSPORTS
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ENVIRONNEMENT
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CADRE JURIDIQUE
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METHODES - TECHNIQUES
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Domaine
PAYSAGE
14
SITE
14
EAU
5
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
5
FAUNE-FLORE
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PREVENTION DES RISQUES
4
ECONOMIE DES TRANSPORTS
3
FINANCEMENT
3
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
3
LITTORAL
3
Mot clé
avis
16
CSSPP
14
commission supérieure des sites
14
site
14
site classe
14
classement
13
coût
8
gouvernance
6
organisation des services
5
gestion de l'eau
4
Année rapport
2018
40
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2018
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Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2018, Année de mise en ligne: 2018, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Lieu: France
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Renouvellement du label Grand Site de France du Puy Mary Volcan du Cantal. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 13 décembre 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012470-01
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Demande d'attribution du label Grand Site de France aux "Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012369-01
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Projet de classement du site "Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain" (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages Séance du 15 novembre 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: nov. 2018
Affaire n°012411-01
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Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012304-01
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Qualité de service offerte par le gestionnaire d’infrastructures aux opérateurs du fret ferroviaire
ASSAILLY, Christian
SANDRIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012116-01
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Analyse technique des trois plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) des vallées de l’Oise et de l'Aisne
PERRIN, Thérèse
VUILLOT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°011903-01
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Analyse des possibilités d'extension de la réserve naturelle nationale du marais d'Yves
PERRON, Gilles
MAKALA, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: oct. 2018
Affaire n°012187-01
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Projet de classement du site de la Côte Nord de Beaune (Côte-d’Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°010025-02
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Projet de site classé des étangs de Saint‐Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port‐de‐Bouc et Saint‐Mitre‐les‐Remparts dans les Bouches‐du‐Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°010473-02
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Renouvellement du label Grand Site de France du Massif du Canigou. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°012362-01
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Évaluation de la politique et du dispositif de contrôle interne de Voies navigables de France (VNF) pour la sécurité de ses ouvrages hydrauliques
CAUDE, Geoffroy
GALIBERT, Thierry
LEBLANC, Sylvain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°011475-01
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Évaluation prospective de l’exploitation du tramway de Clermont-Ferrand
ROSTAGNAT, Michel
FULDA, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°012177-P
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Avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)
LEGRAND, Henri
AUJOLLET, Yvan
LOUVIAU, Philippe
DE JOUVENEL, Matthias
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2018
Mise en ligne: oct. 2018
Affaire n°011990-01
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Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres
AYPHASSORHO, Hugues
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°012308-P
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Gestion des déchets sur l'île de la Réunion
MIR, Catherine
CORNEC, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012231-01
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Xylella fastidiosa en Corse : connaissances, risques afférents à sa présence pour la végétation cultivée ou naturelle, et stratégie d’enrayement
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
BARTHOD, Christian
BARJOL, Jean-Louis
LARGUIER, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: oct. 2018
Affaire n°011653-01
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Projet de classement du site de la Haute-Chevauchée (Meuse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: juin 2018
Affaire n°010873-02
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Projet de site classé du col de La Bâthie et des lacs de la Tempête (Savoie). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: juin 2018
Affaire n°008499-03
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Mission portant sur la transformation des aides à l'investissement du Fonds chaleur en aides à la production de chaleur renouvelable
ROSTAGNAT, Michel
NATAF, Jean-Michel
CAMPANA, Mireille
TISSIER, Marie-Solange
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°012040-01
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Projet de classement des dunes de Plouharnel et d'Erdeven (Morbihan) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 14 juin 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: juin 2018
Affaire n°009707-02
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Cellule d'expertise relative à la gestion quantitative de l'eau pour faire face aux épisodes de sécheresse
HUBERT, Louis
BISCH, Pierre-Etienne
MAILLEAU, Claude
DENIER-PASQUIER, Florence
SERVANT, Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2018
Mise en ligne: oct. 2018
Affaire n°011865-01
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)
LECONTE, Manuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2018
Mise en ligne: juil. 2018
Affaire n°011437-01
Accéder à la notice
Audit sur l'eau potable en Guadeloupe
SCHMITT, Alby
BAGUET, Aline
WERNER, François
BAYLE, Marc-René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2018
Mise en ligne: juil. 2018
Affaire n°012150-01
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Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: juin 2018
Affaire n°007775-03
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 à Asnières-Gennevilliers-Les Courtilles
BECKER, Jean-Jacques
LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: juin 2018
Affaire n°011857-01
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