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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
60
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
30
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
17
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
8
LAFITTE, Jean-Jacques
8
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
7
ALLAIN, Yves-Marie
5
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
5
QUEVREMONT, Philippe
5
BALLAND, Pierre
4
Thématique
ENVIRONNEMENT
42
RESSOURCES - NUISANCES
19
TRANSPORTS
18
ADMINISTRATION PUBLIQUE
16
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
13
CADRE JURIDIQUE
11
ECONOMIE
11
AMENAGEMENT RURAL
7
AMENAGEMENT URBAIN
3
EMPLOI - FORMATION - EDUCATION
3
Domaine
ECOLOGIE
13
RISQUES
12
EAU
11
SERVICES DU MINISTERE
10
POLLUTION
9
ECONOMIE DES TRANSPORTS
8
ACTIVITE ECONOMIQUE
7
AMENAGEMENT REGIONAL
7
PLANIFICATION
6
SERVICES DE L'ETAT
6
Mot clé
audit
14
développement durable
14
politique publique
13
faune
10
inondation
9
évaluation
9
personnel
8
crue
7
eau
7
prévention
7
Année rapport
2009
51
2008
20
2007
10
2006
13
Année mise en ligne
2009
94
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Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers
LEGRAND, Henri
WEYMULLER, Benoît
LEPETIT, Pierre
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006011-01
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Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009
LE QUENTREC, Michel
PAUC, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°007041-01
Accéder à la notice
Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)
BRODOVITCH, Michel
DURVILLE, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006642-01
Accéder à la notice
Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon
GEINDRE, François
HELIAS, Annick
JULIEN, Bernard
PERICO, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°005964-01
Accéder à la notice
LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
MASSENET, Yves
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006620-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section de l'autoroute A51 Sisteron - La Saulce
CHAUVIERE, Jean-Yves
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006654-01
Accéder à la notice
Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006670-01
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Audit de la procédure de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
LAPORTE, Patrick
POULAIN, Stéphane
PONROY, Pierre
ALEXANDRE, Henry
DUBOIS-FERNANDES, Virginie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - MISSION NATIONALE D'AUDIT
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006779-01
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Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006685-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie
DETERNE, Jean
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006600-01
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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012
BINET, Eric
ESCAFRE, Alain
FOURNIE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°005928-02
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Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°005928-01
Accéder à la notice
Gestion des cadres sur postes du MEEDDAT en directions régionales et départementales : propositions pour des pratiques harmonisées et professionnalisées de gestion par les compétences
APOSTOLO, Alain
BOURGINE, Marie-Madeleine
SENEGAS, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: oct. 2009
Affaire n°005952-01
Accéder à la notice
Mission sur les entreprises de transport léger - Bilan de l'extension de la réglementation des transports routiers aux entreprises utilisant des véhicules légers de deux essieux en application de la loi du 6 février 1998 et du décret 30 août 1999
BOURGET, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2006
Mise en ligne: oct. 2009
Affaire n°004497-01
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Usages et usagers de la route, mobilité et accidents - 1860-2008
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°004583-01
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Perspectives de la politique des sites et "Grands sites" de France
ALLAIN, Yves-Marie
BERSANI, Catherine
BLAISE, Louis
CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°005630-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur la prise en compte du développement durable par les services déconcentrés - Un nécessaire accompagnement au changement
BRILLET, Bernard
BRUNETIERE, Jean-René
LAVIELLE, Alain
PERRET, Bernard
VANDEWALLE, Bernadette
DOIZELET, Marie-Pierre
FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°005898-01
Accéder à la notice
Ours des Pyrénées : territoires de présence et gestion des populations
LAURENS, Denis
RIBIERE, Georges
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006322-01
Accéder à la notice
Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy
LAFONT, Jean
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006590-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg
PEYRONNET, Philippe
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006948-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'aménagement de la ligne ferroviaire Paris - Granville
PEYRONNET, Philippe
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006949-01
Accéder à la notice
Neige de culture : Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique
BADRE, Michel
PRIME, Jean-Louis
RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006332-01
Accéder à la notice
Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie
LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006645-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
DE MARTEL, Claude
PAYEN, Denis
SESBOUE, Eric
DELCOURT, Christine
CAQUOT, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006803-01
Accéder à la notice
Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
MASSIN, Isabelle
DE COUSTIN, Hélène
LAURAND, Gérard
MERLOZ, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°005981-01
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