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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
8
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
8
Domaine
ECOLOGIE
3
EAU
2
CADRE INSTITUTIONNEL
1
DECHETS
1
DROIT
1
FORET
1
RISQUES
1
TRANSPORT MARITIME
1
Mot clé
gestion
3
protection de l'environnement
3
aspect juridique
2
biodiversité
2
création
2
mise en oeuvre
2
paysage
2
réserve biologique
2
Plan eau DOM
1
administration publique
1
Année rapport
2022
8
Année mise en ligne
2024
1
2023
1
2022
6
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2022, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
8 documents trouvés
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Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures
MORTIER, Frédéric
ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014103-01
Accéder à la notice
L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée
LAVARDE, Patrick
CINOTTI, Bruno
GALIBERT, Thierry
TORTEROTOT, Jean-Philippe
HADDOUCHE, Nacéra
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2023
Affaire n°013891-01
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Mission relative à la création d’un parc national de zones humides
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
VIRET, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014136-01
Accéder à la notice
Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger
LANDEL, Jean-François
SIMONE, Maryline
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
MORVANT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014080-01
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Évaluation du plan d’action pour les services d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à la Réunion, Mayotte et Saint-Martin
FOUCHER, Hélène
LE COZ, Christian
TANDONNET, Maxime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°013641-01
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Le devenir des déchets exportés à l’étranger par la France
BACCAINI, Brigitte
NEVEU, Alain
HELBRONNER, Charles
DEKETELAERE-HANNA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013750-01
Accéder à la notice
Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick
HUBERT, Louis
VIRET, Christophe
LHOTE, Catherine
DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°013892-01
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La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno
LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014045-01
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