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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
38
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
13
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
9
CABRIT, Jean-Luc
7
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
7
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
6
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
5
BOISSEAUX, Thierry
3
BOLLIET, Anne
3
BECKER, Jean-Jacques
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
17
ENVIRONNEMENT
13
PAYSAGE
13
HABITAT - LOGEMENT
9
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
9
TRANSPORTS
7
CADRE JURIDIQUE
4
COLLECTIVITES TERRITORIALES
4
ECONOMIE
4
AMENAGEMENT URBAIN
3
Domaine
PAYSAGE
12
SITE
11
RISQUES
7
AMELIORATION DE L'HABITAT
4
AMENAGEMENT REGIONAL
4
EAU
4
ECOLOGIE
4
EXPLOITATION DE LA ROUTE
4
LITTORAL
4
MER
4
Mot clé
avis
14
CSSPP
11
commission supérieure des sites
11
site classe
11
classement
10
site
10
outre-mer
9
gestion
5
littoral
5
pêche
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Année rapport
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2015
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2014
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2013
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2010
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2005
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Lieu: Nieul-sur-Mer
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Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer
VERLHAC, Eric
GALIBERT, Thierry
DUPIN, Frédéric
RIDAO, Jean-Patrick
BOURGEOIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009151-02
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
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Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin
ROCHE, Pierre-Alain
LEFEBVRE, Etienne
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
TANDONNET, Maxime
COLAS-BELCOUR, François
VIAL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009763-01
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Bilan LOTI A77 Section non concédée Cosne-Cours-sur-Loire – Nevers
SCHERRER, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010046-01
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Projet de classement au titre des sites des coteaux historiques du Champagne. Communes de Aÿ, Champillon, Cumières, Damery, Dizy, Hautvillers, Mareuil-sur-Aÿ, Mutigny, Saint-Imoges (département de la Marne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 2 avril 2015
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°008876-02
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Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer
DOUARD, Pascal
FARENIAUX, Bruno
HELBRONNER, Charles
FOURNEL, Jérôme
BAZIN, Paul
CHOUC, Antoine
CANNARD, Philippe
CAMPANA, Mireille
CHAPELLE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: mai 2015
Affaire n°009548-02
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Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)
FORRAY, Nicolas
RATHOUIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: oct. 2014
Affaire n°009953-01
Accéder à la notice
Projet de classement des gorges du Dolaizon et de la vallée des Chibottes. Communes de Vals-près-le-Puys et Saint-Christophe-sur-Dolaison (Haute-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014
CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009662-01
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Découverte de radon dans une maison à Bessines-sur-Gartempe
LEGRAND, Henri
MENORET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: juin 2014
Affaire n°009681-01
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Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
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La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean
LAHOCHE, Pierre
ALANORE, André
NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: févr. 2014
Affaire n°009111-01
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La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard
BURETTE, Daniel
PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007953-01
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Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les départements d'outre-mer et en Corse
DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian
ALBRECHT, Patrick
ISELIN, Philippe
LEGAIT, Benoît
VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°008203-01
Accéder à la notice
Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007837-01
Accéder à la notice
Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane. Rapport d'étape
SCHMIT, Philippe
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°008034-01
Accéder à la notice
Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime
BELLEC, Philippe
MAILLOT, Henri
NADEAU, Jacques
PITIE, Christian
PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°007336-02
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur les bilans LOTI - A16 : section concédée : L'Isle-Adam - Amiens - Boulogne - A16 : section non concédée : Boulogne - Frontière Belgique
LAFITTE, Jean-Jacques
PEYRONNET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: août 2010
Affaire n°007087-01
Accéder à la notice
Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008
Mise en ligne: janv. 2009
Affaire n°005770-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 77 - Section Dordives - Cosne-sur-Loire
JOIGNY, Michèle
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2008
Mise en ligne: juin 2008
Affaire n°005781-01
Accéder à la notice
La dénivellation et la couverture de la RN 13 à Neuilly-sur-Seine
CHAPULUT, Jean-Noël
LEMPEREUR, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008
Mise en ligne: juin 2008
Affaire n°005500-01
Accéder à la notice
Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°005572-01
Accéder à la notice
Projet de tram-train sur l'île de la Réunion - Section La Possession - Saint-Denis - Tracé intermédiaire
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°005505-01
Accéder à la notice
L'aménagement de la RN 66 dans le Haut-Rhin - Déviation de Bitschwiller-lès-Thann et Willer-sur-Thur
LAIR, Henri
SCHMITT, Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004979-01
Accéder à la notice
Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe - Convention de délégation de service public
FRACCARO, Firmino
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2007
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004823-01
Accéder à la notice
L'organisation de la future Collectivité d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin
COLIN, Henri
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004913-01
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