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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
10
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
5
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
3
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
3
LEGRAND, Henri
3
ALEXANDRE, Sylvie
2
BRUNETIERE, Jean-René
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CATOIRE, Serge
2
DAMBRINE, Fabrice
2
DU FOU DE KERDANIEL, François
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
10
ENVIRONNEMENT
6
ECONOMIE
4
CADRE JURIDIQUE
2
METHODES - TECHNIQUES
2
SANTE
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
PAYSAGE
1
Domaine
POLLUTION
5
DECHETS
3
CLIMAT ET METEOROLOGIE
2
ENERGIE
2
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
AGRICULTURE
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DROIT
1
EAU
1
FORET
1
Mot clé
industrie
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Rapport sur la sobriété hydrique des installations classées pour la protection de l'environnement
HERAULT, Marie-Laure
PASCAL, Michel
COUVREUR, Stéphane
KAHN, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2024
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°015264-01
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Évaluation du potentiel de production d’énergies renouvelables à partir de la biomasse agricole et forestière française à l’horizon 2050
FOLLENFANT, Philippe
ROSTAGNAT, Michel
GUIGNARD, Philippe
DUPUIS, Pascal
CLAUSE, Emmanuel
LAVARDE, Françoise
HERMELINE, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2023
Mise en ligne: nov. 2024
Affaire n°014972-01
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Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports
NATAF, Jean-Michel
DOUARD, Pascal
PIPIEN, Gilles
SAUVANT, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°008378-02
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Rhône-Alpes
MARCQ, Catherine
LEGRAND, Henri
AUJOLLET, Yvan
MARIE, François
DE GALBERT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°008896-05
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La promotion du savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets
PERRET, Bernard
GUIGNARD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010200-01
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Les contrôles administratifs sur les entreprises industrielles
LEGRAND, Henri
CATOIRE, Serge
DAMBRINE, Fabrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009540-01
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Le déploiement industriel des nanotechnologies et de la biologie de synthèse sur les territoires, précurseur des manufactures du futur
ALEXANDRE, Sylvie
ROURE, Françoise
PILLET, Didier
MAILLARD, Christian
FARGEON, Catherine
GAVINI-CHEVET, Christine
KALLENBACH, Sacha
MATHIEU, Gérard
PLANCHENAULT, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
CONSEIL GENERAL DE L'ARMEMENT (CGA)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°008512-01
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L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?
DU FOU DE KERDANIEL, François
VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: déc. 2013
Affaire n°009023-01
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Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050
PERRET, Bernard
GUERIN, André-Jean
SCHWARTZ, Dominique
BRUNETIERE, Jean-René
D'AUBREBY, Marc
DEBIESSE, Georges
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008378-01
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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François
LEBENTAL, Bruno
GUILLET, Rémi
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°007841-01
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Eolien et photovoltaïque - Enjeux énergétiques, industriels et sociétaux
GAZEAU, Jean-Claude
BELLIER, Michel
WEYMULLER, Benoît
BRUNETIERE, Jean-René
BOYE, Henri
DAMBRINE, Fabrice
LEGAIT, Benoît
LIGER, Alain
VALERIAN, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: sept. 2012
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°008504-01
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Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses
GRIMOT, Marc
LEGRAND, Henri
CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007166-01
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Mise en oeuvre en France du règlement REACH
BURDEAU, Michel
BOUVIER, Michel
GRIMOT, Marc
THIRIOT, Christian
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°006190-01
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