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Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2007, Thématique: FONCIER - PROPRIETE

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  • Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen
    • BARRET, Christiane
    • RIBIERE, Georges
    • TRONC, Bernard
    • COUSIN, Anne-Marie
    • MARSEILLE, Jean-Claude
    • POUZOULET, Jean-Pierre
    • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
    • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
    Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: sept. 2007 Affaire n°004885-01
  • Le logement social en Nouvelle-Calédonie
    • DUBOIS, Pierre
    • RIERA, Ramiro
    • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
    • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
    Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004521-01