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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
MERCHADOU, Chantal
2
Thématique
AMENAGEMENT RURAL
1
CADRE JURIDIQUE
1
TRANSPORTS
1
Domaine
GESTION DU PERSONNEL
1
ORGANISATION
1
SECURITE ROUTIERE
1
ZONE RURALE
1
Mot clé
aspect juridique
1
autobus
1
ceinture de sécurité
1
chasse
1
chasseur
1
collectivité locale
1
département
1
filière économique
1
gouvernance
1
région
1
Année rapport
2011
1
2010
1
Année mise en ligne
2011
1
2010
1
Résultats de recherche : - Auteur: MERCHADOU, Chantal
2 documents trouvés
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Mise en oeuvre d'un système homologué pouvant répondre aux besoins des personnes à forte corpulence en matière de ceintures de sécurité dans les autocars. Analyse, enjeux, propositions
MERCHADOU, Chantal
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007220-01
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Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal
SIMON, Gilbert
BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010
Mise en ligne: sept. 2010
Affaire n°007311-01
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