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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
17
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
7
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
6
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
4
NARRING, Pierre
3
BELIN, Marie-Anne
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
ACAR, Bruno
1
ALEXANDRE, Henry
1
AMSELLEM, Guy
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
11
HABITAT - LOGEMENT
11
ECONOMIE
5
CONSTRUCTION
4
RESSOURCES - NUISANCES
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
METHODES - TECHNIQUES
2
ARCHITECTURE
1
ENVIRONNEMENT
1
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
12
ENERGIE
5
FINANCEMENT DU LOGEMENT
4
URBANISME OPERATIONNEL
4
MARCHE DU LOGEMENT
3
URBANISME REGLEMENTAIRE
3
ACTIVITE ECONOMIQUE
2
BATIMENT
2
EQUIPEMENT URBAIN
2
FINANCES PUBLIQUES
2
Mot clé
rénovation
27
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Simplification des normes applicables à la construction et à la rénovation des bâtiments des collectivités territoriales
CREMONA, Christian
BLONDEL, Nicolas
PY, Michel
HADDOUCHE, Nacéra
RAVIGNON, Boris
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2026
Mise en ligne: nov. 2026
Affaire n°016677-01
Accéder à la notice
Revue du dispositif des certificats d'économies d'énergie en préparation de la 6ème période
MOUGARD, Sophie
SCHWOB, Bernard
DUPUIS, Pascal
GEIGER, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2024
Mise en ligne: oct. 2024
Affaire n°015428-P
Accéder à la notice
Appui à la Banque des Territoires - mission exploratoire sur le financement de la rénovation des copropriétés en difficulté
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2023
Mise en ligne: déc. 2024
Affaire n°014937-01
Accéder à la notice
Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
DAOU, Soraya
SOULIE, Marie-Christine
AMSELLEM, Guy
MARECHAL, Isabelle
GINTZ, Rodolphe
KERHUEL, Bruno
LENGLET, William
MONLUC, Thibaut
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2023
Mise en ligne: janv. 2024
Affaire n°015038-01
Accéder à la notice
Développement de l’offre de logement locatif intermédiaire par les investisseurs institutionnels
LEBLANC-LAUGIER, Marianne
BEGASSAT, Luc
FRIGGIT, Jacques
JEVAKHOFF, Alexandre
CONSTANSO, Vincent
DUTRUEL, Cédric
TEXIER, Léa
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2021
Mise en ligne: juin 2021
Affaire n°013789-P
Accéder à la notice
Mission d'expertise sur la stratégie urbaine de Roubaix au sein de la métropole de Lille
LE DIVENAH, Jean-Paul
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: juin 2020
Affaire n°011438-01
Accéder à la notice
Evaluation du dispositif d'encadrement des loyers
BELIN, Marie-Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: août 2024
Affaire n°011570-01
Accéder à la notice
Projet d'un document technique unifié (DTU) – Construire en zone inondable et réhabiliter après inondation
GALIBERT, Thierry
BIGOT, Cécile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°011443-01
Accéder à la notice
Evaluation du dispositif "reconnu garant de l'environnement" (RGE)
LEFORT, François
BELIN, Marie-Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°011019-01
Accéder à la notice
Revue de dépenses de voirie des collectivités territoriales
ORIZET, François-Régis
TERRASSE, Pascal
RICARD, Frédéric
ACAR, Bruno
BABILOTTE, Justin
RAPOPORT, Jacques
DECLUDT, Amaury
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: août 2017
Mise en ligne: déc. 2017
Affaire n°011055-01
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Revues de dépenses - Aides à la rénovation énergétique des logements privés
ROUSSEAU, Michèle
HELBRONNER, Charles
WEBER, Alain
WAYSAND, Claire
GENET, David
CARRAUD, Pierre-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°010867-01
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Coordination des aides à l’insonorisation et à la rénovation énergétique des logements à proximité des aérodromes
FLORETTE, Anne
LEBENTAL, Bruno
MALERBA, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°009392-02
Accéder à la notice
Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d’une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales
NARRING, Pierre
FARENIAUX, Bruno
STEVENS, Dominique
KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010468-01
Accéder à la notice
Mission d’expertise relative aux conditions d’élaboration et de mise en œuvre d’un projet de renouvellement urbain sur le quartier Saint-Jacques à Perpignan
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010253-01
Accéder à la notice
Rénovation énergétique du parc de logements : contributions et pilotage de la formation professionnelle des artisans du bâtiment
GAZEAU, Jean-Claude
MOUCHARD, Agnès
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°009787-01
Accéder à la notice
Contribution de l'auto-réhabilitation accompagnée au plan de rénovation énergétique de l'habitat
BERRIER, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009350-01
Accéder à la notice
Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
CHAPELON, Jean
REDOUIN, Jean-Paul
LELTE, Rodolphe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
BANQUE DE FRANCE
MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009394-01
Accéder à la notice
Diagnostic sur les indices statistiques des coûts de construction et sur les marges des entreprises du secteur
DEBIESSE, Georges
NATAF, Jean-Michel
TAILLARDAT, Olivier
BAULINET, Christophe
LAURENTY, Arnaud
COLAS, Florian
LE RU, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°009408-01
Accéder à la notice
Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007837-01
Accéder à la notice
Audit de la procédure de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
LAPORTE, Patrick
POULAIN, Stéphane
PONROY, Pierre
ALEXANDRE, Henry
DUBOIS-FERNANDES, Virginie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - MISSION NATIONALE D'AUDIT
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006779-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur l'action des services du MEDAD dans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine. Rapport de synthèse
CAUVILLE, Didier
DIEBOLT, Wanda
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: sept. 2008
Affaire n°005196-01
Accéder à la notice
La rénovation urbaine concernant le "Serpentin" dans le quartier des Courtillières à Pantin
CHECCAGLINI, Paul
CREPEY, Georges
CHASSEL, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: juin 2007
Affaire n°004939-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre
DURAND, Jean-Louis
MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004818-01
Accéder à la notice
Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE - Contribution du CGPC aux travaux d'évaluation du CES de l'ANRU
DE KORSAK, Bernard
FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004788-01
Accéder à la notice
Mission nationale d'expertise d'un grand projet d'urbanisme et de développement économique à Saint-Etienne
POLLET, André
WELLHOFF, François
TERROIR, Patrick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE (DATAR)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: août 2004
Affaire n°004315-01
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