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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
AMAR, Nicolas
1
ARNAUD, Serge
1
DUPONT, Hervé
1
EYSSARTIER, Didier
1
FRIGGIT, Jacques
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
1
KLEIN, René
1
LE CORRE, Jean-Yves
1
Thématique
ARCHITECTURE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
TRANSPORTS
1
Domaine
CALCUL ECONOMIQUE
1
FINANCEMENT DU LOGEMENT
1
TRANSPORT FERROVIAIRE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
calcul
3
Année rapport
2015
1
2014
0
2013
1
2012
0
2011
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2010
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Année mise en ligne
2015
1
2014
1
2013
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2012
0
2011
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2010
1
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Faisabilité d’une trimestrialisation des ressources prises en compte dans le calcul des aides personnelles au logement (APL)
FRIGGIT, Jacques
TARDIVON, Pascaline
EYSSARTIER, Didier
AMAR, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2015
Mise en ligne: juil. 2015
Affaire n°010026-01
Accéder à la notice
Evaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte
DUPONT, Hervé
ARNAUD, Serge
LE CORRE, Jean-Yves
KLEIN, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008385-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne Paris - Clermont-Ferrand
PEYRONNET, Philippe
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2010
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007156-01
Accéder à la notice
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