IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
6
BESSON, Jean-Pierre
2
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
2
ANDARELLI, Catherine
1
BLANC-THEVENON, Gyslaine
1
BOUSSETON, Marie-Luce
1
BRAND, Thomas
1
CINOTTI, Bruno
1
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
5
AMENAGEMENT URBAIN
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
ENVIRONNEMENT
2
HABITAT - LOGEMENT
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
AMENAGEMENT RURAL
1
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
PROPRIETE FONCIERE
8
Mot clé
collectivité locale
3
bien immobilier
2
collectivités territoriales
2
démolition
2
gestion
2
littoral
2
logement
2
plan local d'urbanisme
2
risques naturels
2
zone à risque
2
Année rapport
2022
2
2021
0
2020
2
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
1
2011
0
2010
0
2009
1
2008
0
2007
1
2006
0
2005
0
2004
1
Année mise en ligne
2023
2
2022
1
2021
0
2020
1
2019
0
2018
0
2017
0
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
1
2011
0
2010
0
2009
1
2008
1
2007
0
2006
0
2005
0
2004
1
Résultats de recherche : - Domaine: PROPRIETE FONCIERE
8 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Lutte contre l'attrition des résidences principales dans les zones touristiques en Corse et sur le territoire continental
DUCHENE, Jérôme
SOULIE, Marie-Christine
DEBROSSE, Philippe
DUBERTRET, Julien
CUNEO, Pierre
MARTY, Léa
FREDY, Marion
JOHO, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2022
Mise en ligne: mars 2023
Affaire n°014319-01
Accéder à la notice
Immobilier de l’État : une nouvelle architecture pour professionnaliser
BOUSSETON, Marie-Luce
KISSELEFF, Igor
MENANTEAU, Jean-Pierre
LEFEVRE, Pascal
BRAND, Thomas
KERHUEL, Bruno
GARBE, Matéo
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2022
Mise en ligne: oct. 2023
Affaire n°014161-P
Accéder à la notice
Devenir des biens acquis avec l'aide du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM), mission d’appui
DUMOULIN, Virginie
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: juil. 2020
Affaire n°012984-01
Accéder à la notice
Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°012883-01
Accéder à la notice
Le patrimoine immobilier du ministère à vocation de loisir social
BESSON, Jean-Pierre
ANDARELLI, Catherine
BLANC-THEVENON, Gyslaine
NADEAU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007821-01
Accéder à la notice
Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon
GEINDRE, François
HELIAS, Annick
JULIEN, Bernard
PERICO, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°005964-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre
DURAND, Jean-Louis
MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004818-01
Accéder à la notice
Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: févr. 2004
Affaire n°004198-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page