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Mission de simplification du cadre législatif et réglementaire applicable à l’entretien des cours d’eau
LANDEL, Jean-François

PALHOL, Fabien

KHOLLER, Didier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015574-01
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Rapport de mission sur les Associations Syndicales Autorisées (ASA) en hydraulique agricole
BOIZARD, Pascale

COMMANDRE, Roland

BAUDEQUIN, Denis

ROCCI, Jean-François

GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°009977-01
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Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin
QUEVREMONT, Philippe

LAVOUX, Thierry

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03
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Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône - Communes d'Arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)
LEBLANC, Gilles

PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008677-01
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Ruines de Séchilienne : mesures à prendre face aux risques
DURVILLE, Jean-Louis

GARNIER, Pierre

PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: mars 2010 Affaire n°006686-01
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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques
CREUCHET, Bertrand

GERARD, François

QUEVREMONT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°005976-01
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Les intempéries survenues dans les Pyrénées-Atlantiques le 4 mai 2007
BURDEAU, Michel

MARTIN, Xavier

JULLIEN, Bernard
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006263-01
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L'évolution des rapports entre le Ministère de l'Equipement et Electricité de France dans les champs de la recherche hydraulique
PIERRON, Paul

LOUDIERE, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004262-01
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Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin de l'Aude
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006211-01
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