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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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SIMONE, Maryline
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Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
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CADRE JURIDIQUE
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ENVIRONNEMENT
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ADMINISTRATION PUBLIQUE
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EQUIPEMENTS
1
METHODES - TECHNIQUES
1
SCIENCES HUMAINES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
DROIT
2
PARTICIPATION DES USAGERS
2
PREVENTION DES RISQUES
2
RISQUES
2
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
ECOLOGIE
1
MER
1
POLLUTION
1
REGLEMENTATION
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
droit de l'environnement
2
information
2
information du public
2
ordonnance
2
participation
2
politique publique
2
procédure
2
administration centrale
1
amende
1
aspect juridique
1
Année rapport
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2021
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2017
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DESPORTES, Marc
NEVEU, Alain
ROCCHI, Frédéric
SIMONE, Maryline
VIORA, Mireille
RIPOLL-HURIER, Samuel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juin 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014855-01
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Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger
LANDEL, Jean-François
SIMONE, Maryline
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
MORVANT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014080-01
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Mission sur la transparence, l’information et la participation de tous à la gestion des risques majeurs, technologiques ou naturels - Appui à M. Frédéric Courant, président de la mission
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: juil. 2021
Affaire n°013606-01
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Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016
BESSE, Geneviève
SIMONE, Maryline
VIROULAUD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013016-01
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Installations en mer : une économie bleue durable ?
LECONTE, Manuel
SIMONE, Maryline
SOULIE, Marie-Christine
CHEVALIER, Jean-Michel
VEILLE, Jean-Luc
MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2019
Mise en ligne: févr. 2021
Affaire n°012661-01
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A la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
AURICOSTE, Isabelle
LANDEL, Jean-François
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012301-01
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Utilisation des sanctions administratives introduites par l’ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées
DELCOUR, Denis
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°011110-01
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