Résultats de recherche : - Mot clé: projet d'opération

24 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site ’’La Hague’’ (50) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024 Mise en ligne: avr. 2024 Affaire n°015439-01
- Accéder à la notice
Projet de redéfinition du site classé du bassin du Gave de Cauterets Hautes-Pyrénées (65) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023
SCHWERER, Odile
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°010565-02
- Accéder à la notice
Bilan d’étape du déploiement des contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
TISSEIRE, Marc

CORREZE-LENEE, Patricia

MATHON, Sylvie

SCARBONCHI, François

CAILLOT, Laurent

AUVIGNE, François

VERDIER, Régis

ROZIERES, Jean-Baptiste

MESSINA, Valentine

RIEBER, Anh-Xuan
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2022 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°014471-01
- Accéder à la notice
Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site des Dunes de Flandre. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 29 septembre 2022
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°014384-01
- Accéder à la notice
Modernisation de la participation du public et des procédures environnementales relatives à l’autorisation des projets et l’approbation des plans-programmes
DIETENHOEFFER, Jérôme

GOELLNER, Jérôme

HORNUNG, Pascal

LAMBERT, Patrick

MAJCHRZAK, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013721-01
- Accéder à la notice
Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site de France Fontaine de Vaucluse (Vaucluse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 18 mars 2021
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013651-01
- Accéder à la notice
Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France Montségur (Ariège et Aude). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 3 décembre 2020.
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°013447-01
- Accéder à la notice
Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France « Cité de Minerve, gorges de la Cesse et du Brian ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 3 décembre 2020.
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°012970-01
- Accéder à la notice
Projet et programme de l’Opération Grand Site de Vézelay. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019
BOISSEAUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012889-01
- Accéder à la notice
Installations en mer : une économie bleue durable ?
LECONTE, Manuel

SIMONE, Maryline

SOULIE, Marie-Christine

CHEVALIER, Jean-Michel

VEILLE, Jean-Luc

MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°012661-01
- Accéder à la notice
Projet d’Opération Grand Site « Presqu’île de Giens et salins d’Hyères ». Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 28 mars 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°010807-02
- Accéder à la notice
Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°008034-03
- Accéder à la notice
Projet d’opération Grand Site Cap d’Erquy - Cap Fréhel (Côtes d’Armor). Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010413-01
- Accéder à la notice
Expertise du projet d'effacement des ouvrages de Vezins et La Roche-qui-boit sur la Sélune
PERRIN, Thérèse

VINDIMIAN, Eric

CHOLLEY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2015 Mise en ligne: avr. 2015 Affaire n°008106-02
- Accéder à la notice
Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?
VERLHAC, Eric

POT, Nicole

FLORENNE, Tristan

BANQUY, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: mars 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-02
- Accéder à la notice
Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel
VERLHAC, Eric

POT, Nicole

FLORENNE, Tristan

BANQUY, Didier

MESLIN, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-01
- Accéder à la notice
Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)
FLURY-HERARD, Bernard

BEDEL, Jean-Alfred

BARREY, Guy

BOURGOIN, Jean-Pierre

MAKALA, Annick

MARCQ, Catherine

RATTIER, Philippe

SCHMITT, Mireille

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°007235-01
- Accéder à la notice
Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final
SCHMIT, Philippe

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008034-02
- Accéder à la notice
Projet urbain autour de la gare Matabiau à Toulouse
GEINDRE, François

LECOMTE, Alain

WEYMULLER, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°008054-01
- Accéder à la notice
Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane. Rapport d'étape
SCHMIT, Philippe

BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°008034-01
- Accéder à la notice
Instruction administrative des projets éoliens - Rapport et annexe (inventaire des dossiers par régions)
FAYEIN, Laurent

ALBRECHT, Patrick

DUMONT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°007442-02
- Accéder à la notice
Les conséquences de la crise économique sur les financements de projets : quelles évolutions durables ?
DURANTHON, Jean-Philippe

WEYMULLER, Benoît

WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°007066-01
- Accéder à la notice
Concertation / Débat public. Fiches méthodologiques
MASNOU, Thierry

SIMON, Gilbert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: oct. 2004 Affaire n°004357-01
- Accéder à la notice
Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux
CHECCAGLINI, Paul

CREPEY, Georges

PERNELLE, Jacques

QUERCY, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004050-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Mot clé: projet d'opération

24 documents trouvés