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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
9
ISELIN, Philippe
3
CHAVAROT, André
2
ALBOUY, Jean-Claude
1
BORNAND, Georges
1
CHAPULUT, Jean-Noël
1
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
1
COUSQUER, Yves
1
DARNON, Jacques
1
DELACOURT, Marie-Ghislaine
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
9
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
9
Mot clé
organisation des services
5
administration publique
3
contrôle
3
texte juridique
3
DDE
2
ministère équipement logement
2
administration
1
cadre juridique
1
coopération
1
droit administratif
1
Année rapport
2005
2
2004
5
2003
2
Année mise en ligne
2005
9
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2005, Thématique: CADRE JURIDIQUE, Domaine: SERVICES DU MINISTERE
9 documents trouvés
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Les partenariats public-privé
CHAPULUT, Jean-Noël
COUSQUER, Yves
FAYARD, Alain
SELIGMANN, Bernard
WINTER, Laurent
ZEISSER, Nicole
ALBOUY, Jean-Claude
QUELIN, Laurent
TROSA, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004194-01
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Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement
CHAVAROT, André
DARNON, Jacques
DELACOURT, Marie-Ghislaine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004240-01
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L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004252-01
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Guide technique pour la passation des marchés
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004303-01
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Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement
HENRY, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004478-01
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Synoptique des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004350-03
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Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004344-01
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Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle à l'Equipement
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004345-02
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La fonction juridique dans la nouvelle organisation déconcentrée de l'équipement
CHAVAROT, André
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004514-01
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