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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
4
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
1
BORNAND, Georges
1
CHANTEREAU, Pierre
1
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
1
GONTIER, Nicole
1
LEGENDRE, Henri
1
LIEBERMANN, Claude
1
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
4
Domaine
DECENTRALISATION
4
Mot clé
DDE
3
aménagement du territoire
2
CETE
1
assistance technique
1
conduite
1
droit de l'urbanisme
1
enseignement
1
instruction
1
ministère équipement logement
1
permis de conduire
1
Année rapport
2005
4
Année mise en ligne
2005
4
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Année du rapport: 2005, Année de mise en ligne: 2005, Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES, Domaine: DECENTRALISATION
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004296-01
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Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique
CHANTEREAU, Pierre
GONTIER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004504-01
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ATESAT - Mission ouvrages d'art - Compétences et organisation
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004412-01
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Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004331-01
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