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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
KEGELART, Jean-Jacques
2
Thématique
AMENAGEMENT RURAL
2
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
DROIT
1
MONTAGNE
1
SOCIOLOGIE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
ZONE RURALE
1
Mot clé
développement rural
2
accès
1
aménagement de la montagne
1
application
1
audit
1
commune
1
coopération intercommunale
1
emploi
1
logement
1
loi
1
Année rapport
2014
1
2013
1
Année mise en ligne
2014
2
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2014, Auteur: KEGELART, Jean-Jacques
2 documents trouvés
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Audit thématique sur l'application des dispositions d'urbanisme de la loi montagne
STEINFELDER, Mauricette
DOIZELET, Marie-Pierre
KEGELART, Jean-Jacques
LALOT, Jean
CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: avr. 2014
Affaire n°008302-01
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Développement des communes rurales, accès aux services et nouveaux modes de vie
KEGELART, Jean-Jacques
DIENY, Patrick
TARDIVON, Pascaline
CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008977-01
Accéder à la notice
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