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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
AUBAS, Jean-Michel
1
DELAUNAY, Alexis
1
GRASZK, Edmond
1
ORIZET, François-Régis
1
Thématique
FONCIER - PROPRIETE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
TUNNEL
2
Mot clé
audit
1
cadre juridique
1
collectivité locale
1
dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
1
dotation globale de fonctionnement
1
effondrement de terrain
1
exploitation minière
1
financement
1
gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
1
glissement de terrain
1
Année rapport
2016
1
2015
1
Année mise en ligne
2016
2
Résultats de recherche : - Domaine: TUNNEL
2 documents trouvés
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Étude des possibilités d’apporter un appui aux propriétaires de terrains ayant appartenu à des exploitations minières et subissant des désordres d’origine non minière
GRASZK, Edmond
DELAUNAY, Alexis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010442-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique d'amélioration de la sécurité des tunnels du réseau routier national
ORIZET, François-Régis
AUBAS, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°009650-01
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