Résultats de recherche : - Mot clé: autorité organisatrice des transports

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Le modèle économique des transports collectifs - Appui à M. Philippe Duron, président de la mission et co-président délégué de TDIE
AYOUN, Philippe

LECONTE, Manuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)
Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: août 2021 Affaire n°013616-01
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Evaluation de la mise en oeuvre de la compétence transports scolaires
LECONTE, Manuel

HELBRONNER, Charles

COLMOU, Yves

BROSSET CECILE
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°013253-01
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Audit des comptes de l’activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d’exploitation des trains d’équilibre du territoire (TET) - Version simplifiée
ASSAILLY, Christian

VERDIER, Jean-François

GENET, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°008991-03
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Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif
LABIA, Patrick

LAFFON, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009965-01
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La prévention de la délinquance dans les transports collectifs urbains : condition de la mobilité durable (hors Ile-de-France)
DESCHAMPS, Michel

CHABROL, Didier

MECHERI, Hervé

LAFFARGUE, Bruno

INGALL-MONTAGNIER, Magali
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°007479-10
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Modalités d'organisation des transports publics dans le département du Rhône et l'agglomération de Lyon
LABIA, Patrick

SCHWARTZ, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007993-01
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Assistance aux autorités de l'aviation civile philippines
TROADEC, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008 Mise en ligne: janv. 2009 Affaire n°005993-01
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La tarification sociale dans les transports urbains - La mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU
FEDOU, Daniel

LHOSTIS, Alain

SYLVESTRE, Gérard

RAYMOND, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: août 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004551-01
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