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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
BALNY, Philippe
1
BORTOLOTTI, Serge
1
CALVAYRAC, Claude
1
CANNARD, Philippe
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
DELCOUR, Denis
1
GAILLOT, Bertrand
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
Domaine
DROIT
3
Mot clé
environnement
2
procédure
2
autorisation
1
autorisation administrative
1
cadre juridique
1
digue
1
droit de l'environnement
1
déchet
1
entreprise
1
expérimentation
1
Année rapport
2015
3
Année mise en ligne
2016
2
2015
1
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2015, Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: DROIT
3 documents trouvés
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Coordination de la labellisation des PAPI/PSR et de la délivrance des autorisations environnementales nécessaires
PITIE, Christian
SOULIE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015
Mise en ligne: mars 2015
Affaire n°008933-02
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Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique
KBAIER, Rouchdy
CANNARD, Philippe
BORTOLOTTI, Serge
CALVAYRAC, Claude
VALOT, Grégory
JANDET, Pierre
HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010248-01
Accéder à la notice
Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick
DELCOUR, Denis
GAILLOT, Bertrand
GUILLET, Muriel
BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009801-01
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